Angepinnt Journal Officiel - Unterschriftenmappe





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi très-chrètien de Barnstorvie et de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac, Protecteur de Nguyen


      DÉSIGNONS


      M. CLÉMENT DUPONT

      comme CHANCELIER IMPÉRIAL


      25 août 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi très-chrètien de Barnstorvie et de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac, Protecteur de Nguyen


      DÉSIGNONS


      M. JULES MAZEAU

      comme PRÉSIDENT des HAUTE COUR de JUSTICE


      25 août 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi très-chrètien de Barnstorvie et de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac, Protecteur de Nguyen


      DÉSIGNONS


      S.A.R. JOSÉPHINE MOREAU, L'ANCIENNE REINE

      comme MEMBRE du CONSEIL de la COURONNE
      à perpétuité.


      Brissac, le 25 août 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi très-chrètien de Barnstorvie et de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac, Protecteur de Nguyen


      DÉSIGNONS


      M. CHARLES LECLERC

      comme DIRECTEUR de l'OFFICE ÉLECTORAL.



      Brissac, le 26 août 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie


      DÉSIGNONS des MINISTRES ROYAUX


      M. CLÉMENT DUPONT
      comme MINISTRE ROYAL des AFFAIRES ÉTRANGÈRES

      Dre. AMÉLIE VIDAL
      comme MINISTREIN ROYAL de l'INTÉRIEUR

      M. THÉODORE DEPREUX
      comme MINISTRE ROYAL de l'AGRICULTURE et de l'ALIMENTATION

      M. FABIEN COLBERT
      comme MINISTRE ROYAL de la TRANSITION BARNSTORVO-MÉROLIENNE

      M. HONORÉ ROCHEBLOINE
      comme MINISTRE ROYAL de la JUSTICE




      Brissac, le 27 août 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Prince de Verness, Marquis de Ergyll, Comte de Sterling,
      Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie



      DÉSIGNONS


      Le VICOMTE de ROCHEFOUCAULD
      comme GOUVERNEUR et d'ODONNATEUR de l'ILE SAINT MACHTHARD




      Brissac, le 28 août 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Prince de Verness, Marquis de Ergyll, Comte de Sterling,
      Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie



      DÉSIGNONS


      Le DUC de NIVELLES,
      LOUIS CARDINAL de RENALDI,
      comme CONNÉTABLE de BARNSTORVIE.




      Brissac, le 2 septembre 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI./II.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Prince de Verness, Marquis de Ergyll, Comte de Sterling,
      Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie



      CONFIRMATION


      Le PRINCE de BARNSTORVIE, MÉROLIE et VERNESS,
      LOTHAIRE RODRIGUE GEOFFROY de CHARBON-STERLING,
      confirmé comme DAUPHIN de BARNSTORVIE et MÉROLIE.




      Brissac, le 18 septembre 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Prince de Verness, Marquis de Ergyll, Comte de Sterling,
      Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie



      CONFIRMATION


      S.A.R. GWENDOLINE, La REINE TITULAIRE
      confirmé comme REPRÉSENTANT du DAUPHIN.
      Ceci s'applique jusqu'à ce que le Dauphin atteigne l'âge de la majorité.



      Brissac, le 18 septembre 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Prince de Verness, Marquis de Ergyll, Comte de Sterling,
      Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie



      DÉSIGNONS


      M. RAPHAËL SAULIGNAC
      comme GOUVERNEUR de NERIQUE-OCCIDENTALE BARNSTORVIENNE



      Brissac, le 19 septembre 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre





      ARRÊTÉ DE NOMINATION

      NOUS
      Louis XXI.
      par la Grâce de Dieu
      Roi catholique de Barnstorvie et des Méroliens,
      Souverain de toutes ses Colonies et d'autres Dépendances et Territoires,
      Duc de Brissac et Orly, Prince de Verness, Marquis de Ergyll, Comte de Sterling,
      Protecteur de Nguyen, Defénseur de l'Église catholique en Barnstorvie et Mérolie



      DÉSIGNONS


      M. PIERRE RAMASSAMY
      comme GOUVERNEUR de NGUYEN



      Brissac, le 19 septembre 2019



      LUDOVICUS
      Rex Barnstorviae et Meroliensis

      (Sceau Royal)


      Sa Majesté Catholique
      Louis XXI./II.
      Roi de Barnstorvie et des Méroliens
      Chevalier de l'Ordre de Saint-Pierre