Suchergebnisse
Suchergebnisse 1-20 von insgesamt 158.
-
Damit ist das Gesetz angenommen, da eine unumstößliche Mehrheit erreicht wurde. Die Sitzung ist geschlossen.
-
assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIÈME LÉGISLATURE Bureau Présidentiel Mesdames et Messieurs les Députés, la Séance est fermée. i8784bvayab.png Présidente de l'Assemblée Royale
-
assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIÈME LÉGISLATURE Bureau Présidentiel Mesdames et Messieurs les Députés, la Vote concernant la Loi suivante est ouverte: Loi concernant la dénomination de la capitale barnstorvienne Conformément à Ch. II Art. 5 Sec. IV du Règlement la Vote durera 96 heures. Au cas où la Majorité serait atteinte avant le délai, le Bureau Présidentiel fermera la Vote. Votez: OUI NON ABSTENTION Veuillez indiquer également la quantité de vos voix. i8784bvayab.png Présidente d…
-
DEMANDES au Bureau Présidentiel
BeitragDas Präsidium bittet die PPZ darum, einen ordentlichen Antrag zur Änderung der Geschäftsordnung zu stellen. Ein Gesetz ist wie gesagt weder erforderlich, noch der Sache angemessen, da es sich um parlamentarisches Innenrecht handelt.
-
Mesdames et Messieurs les Députés, der königliche Hof hat das Bureau Présidentiel darum gebeten, seinem Vorschlagsrecht bezüglich der Bestimmung eines Chancelier Impérial nachzukommen. Von der Alliance Impériale liegt bereits der Antrag vor, Monsieur Dupont erneut als Chancelier vorzuschlagen. Gibt es seitens des Hohen Hauses anders lautende Anträge?
-
Office de Poste
BeitragÜbersendet dem König ein Gesetz zur Unterschrift. Loi concernant la Gendarmerie Royale Gesetz über die Einrichtung einer königlich-barnstorvischen Polizeibehörde ARTICLE 1 Allgemeine Bestimmungen I. Dieses Gesetz regelt Zuständigkeiten und Befugnisse der Gendarmerie Royale auf dem Gebiete des Königreiches Barnstorvia. II. Für die Kolonien können durch das zuständige Ministerium sowie die Gouverneure abweichende Regelungen getroffen werden, sofern die wesentlichen Regelungen dieses Gesetzes in ih…
-
DEMANDES au Bureau Présidentiel
BeitragIch weise auf die Tatsache hin, daß für eine Änderung der Geschäftsordnung kein Gesetz erforderlich ist. Ich bitte dies zu berücksichtigen.
-
assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIEME LEGISLATURE Bureau Présidentiel Mesdames et Messieurs les Députés, à la demande du Gouvernement Royal le Bureau Présidentiel déclare ouverte une Séance quant à une Loi concernant la dénomination de la capitale barnstorvienne Je passe la parole au demandeur afin qu'il puisse la justifier. La Séance durera sous réserve 72 heures i8784bvayab.png Présidente de l'Assemblée Royale assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIEME LEGISLATURE Enregistré à la P…
-
assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIEME LÉGISLATURE Bureau Présidentiel Mesdames et Messieurs les Députés, la Vote concernant la Loi suivante est ouverte: assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIEME LÉGISLATURE Bureau Présidentiel Mesdames et Messieurs les Députés, la Vote concernant la Loi suivante est ouverte: Loi concernant la Gendarmerie Royale Conformément à Ch. II Art. 5 Sec. IV du Règlement la Vote durera 96 heures. Au cas où la Majorité serait atteinte avant le délai, le Bureau …
-
Séance Générale
BeitragMonsieur le Député, die Abstimmung wird in Kürze eingeleitet.
-
Séance Générale
BeitragEröffnet die Generalaussprache.
-
DEMANDES au Bureau Présidentiel
BeitragDem Antrag wird entsprochen.
-
assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIEME LEGISLATURE Bureau Présidentiel Mesdames et Messieurs les Députés, à la demande du Gouvernement Royal le Bureau Présidentiel déclare ouverte une Séance quant à une Loi concernant la Gendarmerie Royale Je passe la parole au demandeur afin qu'il puisse la justifier. La Séance durera sous réserve 72 heures i8784bvayab.png Présidente de l'Assemblée Royale assemblee_klein.svg ASSEMBLÉE ROYALE DEUXIEME LEGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée…